Vendre des résistances individuellement est en théorie interdit. Bien que certains commerçants soient informés, d’autres sont surpris d’apprendre cette règle, principalement due à des exigences de traçabilité.
Sommaire
Intégrité du paquet
Ce scénario est fréquent dans les boutiques : un client entre et demande ses achats hebdomadaires, comprenant deux bouteilles de liquide et une résistance. Lorsque le vendeur pose les liquides sur le comptoir, ouvre une boîte de résistances et en extrait une, il passe rapidement du rôle de conseiller à celui de contrevenant.
La réglementation sur la traçabilité s’applique rigoureusement aux cigarettes électroniques. Cette réglementation ne concerne pas seulement les liquides, mais également tous les composants électroniques, y compris les résistances. En France, selon l’article L3513-1 du Code de la Santé publique, les produits de vapotage incluent :
- Les dispositifs électroniques de vapotage et leurs composants, y compris les cartouches et les réservoirs, qu’ils soient utilisés avec un embout buccal pour inhaler de la vapeur, avec ou sans nicotine. Ces dispositifs peuvent être jetables ou rechargeables.
- Les flacons de recharge contenant des liquides avec ou sans nicotine, destinés à recharger les dispositifs électroniques de vapotage.
L’Anses exige donc un suivi rigoureux de tous ces produits en cas d’incident pour assurer leur traçabilité.
Surveillance des composants électroniques
En outre, les batteries, accumulateurs, résistances et réservoirs sont également régis par des lois concernant les appareils électroniques personnels, qui doivent répondre à des normes strictes. Par exemple, la norme sur la compatibilité électromagnétique (décret n°2015-1084 du 27 août 2015) ou celle relative à l’utilisation de substances dangereuses (décret n° 2013-988 du 6 novembre 2013, directive RoHS 2011/65/UE).
La réglementation exige que les produits concernés soient traçables en cas d’incident ou de contrôle. Les informations de traçabilité doivent inclure le numéro de produit, le numéro de lot, le lieu de production, et peuvent également inclure la date et l’heure de fabrication, la date d’expiration, ainsi que les détails d’un contrôle qualité.
La gestion des emballages
Bien que ces informations ne puissent pas être toutes affichées sur la résistance ou son petit emballage protecteur par manque de place, elles se trouvent sur la boîte. Ainsi, pour que l’utilisateur final ait accès à ces informations, il est essentiel qu’il possède la boîte complète. Cela interdit aux boutiques de vendre des produits sans leur emballage ou de vendre le contenu séparément pour une raison quelconque.
Il en va de même pour les boxs ou les atomiseurs : ils doivent être vendus avec leur boîte spécifique. Si vous exposez un produit hors de son emballage pour le présenter, assurez-vous de le replacer dans l’emballage d’origine lors de la vente.
Bien que les risques d’incidents graves ou de contrôles spécifiques soient faibles, pour rester conforme et éviter tout problème, il est préférable de vendre les produits dans leurs boîtes d’origine.
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